CONDITIONS GÉNÉRALES

JURIDIQUE

Ces conditions générales sont applicables à l’utilisation du site web d’Origina. L’utilisation de ce site web constitue une acceptation de nos conditions générales.

Si vous n’acceptez pas ces conditions, n’utilisez pas ce site web. Origina Limited ( « Origina ») est une société à responsabilité limitée enregistrée auprès des autorités d’Irlande et du Royaume-Uni qui autorise les visiteurs de ce site à l’utiliser dans le respect des présentes conditions générales.

GARANTIES ET RESPONSABILITÉS

Les informations contenues sur ce site web sont fournies « en l’état », sans garantie d’aucune sorte que ce soit, de façon implicite ou explicite, notamment (mais sans s’y limiter) toute garantie de valeur marchande ou d’aptitude à des fins particulières, ou de non-respect des droits de tiers. Bien que les informations fournies soient présumées correctes, elles peuvent comprendre des erreurs ou des inexactitudes. En aucun cas Origina ne saurait être tenue responsable auprès de quelque personne que ce soit, pour quelque dommage spécial, indirect ou consécutif à l’utilisation de ce contenu que ce soit, sauf en cas de négligence grave ou de faute intentionnelle. Origina ne saurait être tenue responsable de contenu de sites web gérés par des tiers et ainsi, décline toute responsabilité concernant les liens vers d’autres sites web contenus dans ce site web.

UTILISATION DU SITE

Vous pouvez naviguer sur ce site et y télécharger des documents librement. Tous les documents téléchargés ne peuvent être utilisés que par vous à des fins personnelles, non commerciales. Vous ne pouvez pas distribuer, modifier, transmettre, réutiliser, republier ou utiliser ces documents à fins publiques ou commerciales, sans l’autorisation écrite expresse d’Origina. Toutes les mentions de droit d’auteur et de propriété contenues dans les documents téléchargés doivent être préservées et conservées. L’intégralité du contenu de ce site est une œuvre protégée par les droits d’auteurs d’Origina et/ou des fournisseurs ou sociétés affiliées à Origina, sauf mention contraire, et ne peut pas être utilisé sans la permission écrite expresse d’Origina, sauf mention contraire.

Non-respect de ces conditions

Le non-respect de ces conditions entraîne l’annulation de l’autorisation de navigation sur ce site et vous oblige à détruire tout document téléchargé ou imprimé.

LICENCES

Origina s’efforce de fournir un site web informatif et innovant. Cependant, il est nécessaire de comprendre qu’Origina doit protéger sa propriété intellectuelle, y compris ses brevets, marques de commerce et droits d’auteur. Ainsi, nous vous demandons de prendre en compte qu’aucune licence d’utilisation de la propriété intellectuelle d’Origina ou de tiers n’est accordée pour utiliser ce site web.